Infos Légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://maisons-lg.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site

SARL MAISONS LG : Patricia Soudrille, Denis Legallais – 20 avenue François Mitterrand – 72230 Mulsanne
Contact : secretariat@maisons-lg.fr 02 43 21 10 90
Adresse : 20 avenue François Mitterrand – 72230 Mulsanne.

Identification de l’entreprise

• SARL SARL MAISONS LG
• Patricia Soudrille, Denis Legallais
• Capital social de 60000€
• SIREN : 478483993
• RCS ou RM : 478 483 993 R.C.S. Le Mans
• Adresse postale : 20 avenue François Mitterrand – 72230 Mulsanne

Directeur de la publication

• Damien LE DREAU – Nicolas SULPICE
• Contacts : secretariat@maisons-lg.fr

Hébergeur & Infogérance

Pure Mans Web / 4 rue de la Coulée – 72190 Saint Pavace – 02 53 04 69 88

Délégué à la protection des données

LE DREAU Damien – secretariat@maisons-lg.fr

Création site web

Pure Mans Web / 4 rue de la Coulée – 72190 Saint Pavace – puremansweb.fr – 02 53 04 69 88

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SARL MAISONS LG : Patricia Soudrille, Denis Legallais – 20 avenue François Mitterrand – 72230 Mulsanne sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SARL MAISONS LG : Patricia Soudrille, Denis Legallais – 20 avenue François Mitterrand – 72230 Mulsanne.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

SARL MAISONS LG : Patricia Soudrille, Denis Legallais – 20 avenue François Mitterrand – 72230 Mulsanne ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://maisons-lg.fr.

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